Conseil Municipal du 27 septembre 2010

Publié le 23 septembre 2010 par Webmestre

ORDRE DU JOUR

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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2010

I – AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRE

1. Paiement des prestations d’accueil périscolaire par Chèque Emploi Service Universel (CESU) – Autorisation

2. Accueils pré et post scolaires maternels et élémentaires – Dépassement d’horaires – Fixation des tarifs

II – VOIRIE – ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE – GESTION DES DECHETS

1. Adhésion au SIGEIF de la commune de Rocquencourt (Yvelines) – Approbation

2. Renouvellement de la convention relative à l’installation et à l’entretien d’un poste pluviométrique par le Département de la Seine Saint Denis sur le territoire de la commune de Gagny – Approbation – Autorisation

III – FINANCES – BUDGET

1. Fonds de Solidarité entre les communes de la Région Ile de France (F.S.R.I.F.) – Utilisation de la dotation 2009

2. Taxes d’urbanisme – Remise gracieuse de pénalités de retard – Autorisation

3. Subvention exceptionnelle – Attribution

IV – POLITIQUE DE LA VILLE – VIE DES QUARTIERS – JEUNESSE

1. Antenne Jeunesse Centre Ville – Signature d’une convention de financement des projets d’été 2010 avec la CAF de Seine Saint Denis – Autorisation

2. Politique de la ville – Programmation 2010 / Seconde session – Attribution de subventions