Voici l'ordre du jour pour le conseil municipal de Gagny du 14 décembre 2009
| ORDRE DU JOUR ******* CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2009 |
| I CONSEIL MUNICIPAL |
1. Installation d'un conseiller municipal
| II AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES |
1. Transport scolaire -Tarifs
| III VOIRIE ENVIRONNEMENT |
1. Aliénation de véhicules -Autorisation
2. Adhésion de la commune de Massy au Syndicat des eaux d'ile de France de la communauté d’agglomération Europ'Essonne -Approbation
| IV FINANCES BUDGET |
1. Acomptes sur subventions aux associations, CCAS et Caisse des Ecoles pour l'exercice 2010 Vote
2. Budget ville et assainissement-Exercice 2009 -Décisions modificatives -Adoption
3. Budgetville-Ouverturesdecreditsd'investissementpourl'exercice20Ia-Autorisation
4. Marches d'approvisionnement -Rapport annuel d'exploitation pour l'année 2008 du délégataire
5. Marches d'approvisionnement -Actualisation tarifaire -Autorisation
6. Association des commerçants du village du Chenay -Subvention annuelle et exceptionnelle Autorisation
| V SENIORS PERSONNES AGEES SOLIDARITES SANTE |
1. Centre local d'Information et de coordination -Signature de la convention relative au financement et au suivi de l’activité avec le Conseil General de Seine Saint Denis -Autorisation
| VI RESSOURCES HUMAINES SERVICE A LA POPULATION |
1. Demande de subvention au Conseil General de la Seine Saint Denis pour la restauration des registres d'Etat Civil -Autorisation
2. Correction du taux d'avancement de grade du personnel communal
3. Centre de vacances -Rémunération du personnel technique communal -Modification
4. Tarifs des cavurnes des columbariums --Fixation
| VII POUT/QUE DE LA VILLE VIE DES QUARTIERS JEUNESSE |
1. Politique de la ville -Subvention au collège Pablo Neruda -Attribution
2. Politique de la ville -Programmation 2010 -Attribution de subventions
| VIII AFFAIRESCULTURELLES |
1. Conservatoire Francois-Joseph Gossec·-Tarification des locations d’instruments
Conseil municipal du 14/12/2009